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Circulaire n°2003-093 du 11 juin 2003 et son Annexe
Article mis en ligne le 5 janvier 2011
dernière modification le 18 juin 2015

par Juan SALINAS DEL VALLE
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Scolarisation des enfants et adolescents présentant un handicap ou un trouble de santé invalidant : accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire.

Vous pouvez voir le texte en cliquant sur le lien suivant ou bien le télécharger au format PDF ci-dessous.

Circulaire n°2003-093 du 11 juin 2003


Téléchargements Fichiers à télécharger :
  • Annexe AVS
  • 36.2 ko / PDF
  • Circulaire 2003 AVS
  • 68.6 ko / PDF
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