Articles liés au mot clef : Sanctions et punitions
-
Fiche pratique d’un protocole d’exclusions de cours
-
Tableau de bord du CPE
-
Fiche pratique protocole de mesure de responsabilisation
-
Intervention de Marie-Cécile Laguette, IGAENR : « Punitions et sanctions : dans quel cas, dans quel cadre ? »
-
Organisation des procédures disciplinaires dans les collèges, les lycées et les établissements régionaux d’enseignement adapté, mesures de prévention et alternatives aux sanctions
-
PROCÉDURES DISCIPLINAIRES ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR (Décret 2000-633 du 6 juillet 2000)
-
Le règlement intérieur dans les établissements publics locaux d’enseignement. Circ N° 2 du 1er août 2011
-
DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET N°85-924 DU 30 AOUT 1985 RELATIF AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT (Décret n°2000-620 du 5 juillet 2000)
-
Benjamin Moignard :« Sanctions et punitions en France et ailleurs : état des lieux et perspectives »
-
Interdiction du téléphone portable dans les écoles et les collèges.
- 1
- 2